Informations légales

Mentions légales

Informationsrelativesàl'éditeurdusite,àl'hébergementetauxconditionsd'utilisation.

Dernière mise à jour : 19 mai 2026

Éditeur du site

Le présent site est édité par Diginumia, société en cours d'immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Toulouse.

  • Dénomination sociale : Diginumia
  • Statut : Société en cours d'immatriculation
  • Siège social : 11 Rue Marius Tercé, 31300 Toulouse, France
  • Email : contact@diginumia.fr
  • Téléphone : +33 5 82 95 61 80
  • SIREN / SIRET : En cours d'attribution
  • Numéro de TVA intracommunautaire : En cours d'attribution
  • Directeur de la publication : Le représentant légal de Diginumia

Les informations légales définitives (RCS, SIREN, TVA, capital social) seront mises à jour dès la finalisation de l'immatriculation.

Hébergement

Le site est hébergé par :

  • OVH SAS (OVHcloud)
  • 2 rue Kellermann
  • 59100 Roubaix — France
  • RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
  • Capital social : 10 174 560 €
  • Téléphone : 1007
  • Site : ovhcloud.com

Les données sont hébergées sur des serveurs situés en France et dans l'Union européenne, conformément au RGPD. Voir notre politique de confidentialité pour le détail des traitements.

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site (textes, graphismes, logo, images, illustrations, code source, structure, base de données) est la propriété exclusive de Diginumia ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Diginumia.

Les marques citées sur ce site (Odoo, Microsoft 365, Microsoft, Teams, SharePoint, etc.) sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.

Conditions d'utilisation

L'utilisation du site diginumia.fr implique l'acceptation pleine et entière des présentes mentions légales et de la politique de confidentialité.

Diginumia se réserve le droit de modifier ou corriger le contenu du site et les présentes mentions à tout moment, sans préavis. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Diginumia n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leurs politiques de confidentialité ou leurs pratiques.

Responsabilité

Diginumia s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

Toutefois, Diginumia ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le site. En conséquence, Diginumia décline toute responsabilité :

  • pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur les informations disponibles sur le site ;
  • pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations ;
  • plus généralement, pour tous dommages directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences.

Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.

Pour toute question relative au site ou à son contenu, vous pouvez nous contacter à l'adresse : contact@diginumia.fr.